Mentions légales
Éditeur
Ce site est publié par l’entreprise individuelle Clément Brunet, sous le nom d’enseigne « Atelier Passiflore », immatriculée sous le numéro de SIRET : 88901945100018 et dont le siège social est situé : 2712 route du monastère, 33410 Rions, en France.
Directeur de la publication : Clément Brunet
Contact
Pour toute remarque, question ou demande d’assistance, vous pouvez envoyer un email à l’adresse suivante : contact@atelierpassiflore.fr .
Hébergeur
Ce site est hébergé par OVH. OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Propriété intellectuelle
La charte graphique de ce site web a été créée par Clément Brunet et Hélène Rata.
Tous les éléments graphiques, la structure et plus largement le contenu du site atelierpassiflore.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à atelierpassiflore.fr ou l’insertion d’une page appartenant à atelierpassiflore.fr dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site, en partie ou en totalité, est interdite sans l’accord écrit de l’Atelier Passiflore, représenté par Clément Brunet, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur le site atelierpassiflore.fr peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou sur un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
Autres éléments à caractère légal
Pour le développement de ce site web, nous avons rédigé et mis en ligne plusieurs pages définissant nos droits et devoirs, ainsi que ceux des usagers :